Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mois Sans Alcool
Monsieur Patrick VERGNOLE

Numéro de dépôt :
4557641
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
Le Mois Sans Alcool de Patrick VERGNOLE

Présentation de la marque Le Mois Sans Alcool

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par monsieur Patrick VERGNOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mois Sans Alcool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Patrick VERGNOLE domicilié(e) 20, rue de Belgique - 69160 - Tassin La Demi-Lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSA, Monsieur Patrick VERGNOLE domicilié(e) 20, rue de Belgique - 69160 - Tassin La Demi-Lune - France.

La marque Le Mois Sans Alcool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mois Sans Alcool arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

Patrick VERGNOLE a également déposé les autres marques suivantes : BARAO


Monsieur Patrick VERGNOLE - 20, rue de Belgique - 69160 - Tassin La Demi-Lune - France


AMSA, Monsieur Patrick VERGNOLE - 20, rue de Belgique - 69160 - Tassin La Demi-Lune - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Relations publiques.